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Règlement interieur


  • Article 1 - Formalités d’inscription
  • Article 2 - Bureau Directeur Exécutif
  • Article 3 - Cotisations
  • Article 4 - Licences
  • Article 5 - Entraînements
  • Article 5.1 : Entraînements des jeunes
  • Article 5.2 : Entraînement dirigé des adultes
  • Article 6 - Compétitions
  • Article 6.1 - Comportement en compétition
  • Article 6.2 - Transport lors des compétitions
  • Article 7 - Respect du Matériel
  • Article 8 - Obligations et responsabilités
  • Article 9 - Interdictions
  • Article 10 – Utilisation et Accès à la salle
  • Article 11 – Déclinaison de responsabilité
  • Article 12 - Règles de sécurité
  • Article 13 - Discipline
  • Article 14 - Entretien de la salle et du matériel de l’association
  • Article 15 - Dons, sponsors et Mécénat
  • Article 16 - Engagement
  • Article 17 - Sanctions
  • Article 18 - Assemblée générale
  • Article 19 - Modifications
  •   Le fait de s'inscrire au TLTO6 TT implique le respect de son règlement intérieur. Ce règlement est mis à la disposition de chaque membre et doit être porté à sa connaissance au moment de son adhésion.

    Article 1 - Formalités d’inscription

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    1. Lors de l’adhésion à l’association , le membre doit fournir les documents ci-dessous :
        - Fiche de renseignements
        - Prise de connaissance du contrat d’assurance
        - Autorisation pour le droit à l'image (positif ou non)
        - Fiche pour les jeunes désirant participer au championnat par équipe ou aux individuels
        - Certificat médical original de non contre indication à la pratique du tennis de table dans le mois suivant son adhésion. La licence ne pourra être demandée sans le certificat médical. Le Certificat Médical devra mentionner «aucun signe apparent semblant contre-indiquer la pratique du Tennis de Table» (si catégorie loisir) ou « Aucun signe apparent semblant contre-indiquer la pratique du Tennis de Table en compétition» (si catégorie compétition)
        - Le règlement de la cotisation
    2. Pour le renouvellement de la licence, les adhérents devront disposer du certificat médical dès la première semaine de septembre. Rappel de la définition de la saison sportive: du 1er juillet de l'année en cours au 30 juin de l'année suivante. En cas de désengagement ou d'exclusion, l'adhérent ne peut obtenir le remboursement même partiel de sa cotisation et des frais de licence engagés. Les moyens de paiement sont : chèque, espèce.

      Article 2 - Bureau Directeur Exécutif

      Le Bureau Directeur exécutif est élu par le conseil d'administration, pour une durée définie par les statuts, et renouvelé selon les modalités prévues aux mêmes statuts. Les attributions du Bureau Directeur consistent principalement à établir la politique générale du club et mener les actions nécessaires pour atteindre les objectifs. Il est chargé de la direction de l’Association. Le lieu et la date des réunions sont déterminés par le Président qui est chargé de convoquer ou faire convoquer les membres par courrier poste ou électronique. Le Bureau Directeur Executif pour la saison en cours est composé : d’une Présidente, d’une Vice présidente, d’une Secrétaire et d’un Trésorier.

      Article 3 - Cotisations

      Le montant de la cotisation est fixé lors de l'Assemblée Générale. Le paiement de la cotisation se fait à l’inscription.

      Article 4 - Licences

      Chaque adhérent choisit son type de licence (la licence étant imposée par la Fédération) : -la licence promotionnelle pour le loisir permet de participer uniquement aux entraînements (vous ne pourrez pas faire de compétition ni en équipe, ni individuelle). -la licence traditionnelle pour les compétitions permet de participer à l’entraînement hebdomadaire et au championnat par équipe. Pour la participation au championnat individuel (critérium fédéral), une cotisation complémentaire est demandée en plus de la licence traditionnelle. Fortement conseillé pour les jeunes. La prise de licence FFTT contient une assurance qui garantit l’ensemble des licenciés de la Fédération Française de Tennis de Table. Le licencié pourra prendre connaissance de cette assurance sur le site web de la FFTT, adresse www.fftt.com rubrique « administratif », onglet «le contrat d’assurance». Chaque détenteur d'une licence ou son représentant majeur dispose d'une voix lors de l'Assemblée Générale.

      Article 5 - Entraînements

      Les horaires sont portés à la connaissance des adhérents et des parents ou représentants légaux (pour les mineurs) au début de la saison sportive ou en temps utile en cas de changement impromptu. Des stages multi activités sont organisés pendent les vacances scolaires. Deux tournois inter membres sont organisés pendant la saison sportive (à Noël et à Pâques). Les adhérents doivent respecter les horaires d’entraînement. Au début de l’entraînement, les joueurs aident à la mise en place du matériel (tables, séparateurs …) sous la surveillance de l’entraîneur ou du responsable désigné. A la fin de chaque séance, chaque joueur est tenu de ranger le matériel et de maintenir les installations propres (mise à la poubelle des bouteilles d’eau, papiers, friandises ou autre). Les enfants ne doivent pas déplier les tables. Celles-ci seront mises à disposition des jeunes par l’entraîneur. L’entraîneur ou le responsable désigné doit veiller à l’extinction des lumières et à la vérification des fermetures des portes. Salle d’entraînements et de compétitions à domicile : Salle Vernier : Impasse Bonifassi 06000Nice Salle Estienne d’Orves : 14, Avenue Robert Schuman 06000 Nice

      Article 5.1 : Entraînements des jeunes

      Les enfants restent sous la responsabilité des parents, sauf pendant le temps des cours où ils sont sous la responsabilité de l’encadrant. En cas de retard de l’entraîneur ou du responsable désigné, les enfants restent sous la responsabilité des parents. Avant de déposer leur(s) enfant(s) au club, les parents doivent s'assurer qu'il y a bien un responsable dans la salle pour les accueillir. Pour le bon déroulement des entraînements et pour éviter de déconcentrer les joueurs, il est souhaitable que les parents n’interviennent pas pendant les séances. A la fin de l’entraînement, l'enfant attendra à l'intérieur de la salle que l’on vienne le chercher. Il signalera son départ en compagnie de la personne qui le prend en charge. Une tenue de sport (short ou pantalon de survêtement, maillot, baskets) est exigée aux entraînements.

      Article 5.2 : Entraînement dirigé des adultes

      Si existant, l’entraînement dirigé pour les adultes n’est pas obligatoire, mais les joueurs s’y engageant sont tenus de respecter une certaine régularité en matière de présence et d’être ponctuels.

      Article 6 - Compétitions

      Les équipes sont constituées par l’entraîneur avec un droit de regard du président. Elles comprendront X joueurs choisis en fonction de leur niveau, de leur motivation, de leur disponibilité, de leur marge de progression. Les compositions des équipes seront faites plusieurs fois par an. L ‘entraîneur informera les intéressés de son choix. Les joueurs ainsi sélectionnés s'engagent à être là pour tous les matchs de Championnat dont ils connaîtront les dates en début d'année. Les impératifs de dernière minute seront acceptés (travail, déplacements, maladie, blessures...). Les autres absences devront être communiquées dans un temps raisonnable permettant le remplacement du joueur absent (de préférence la semaine précédent le match) Toutes les autres absences non justifiées ne seront pas acceptées et pourront influencer l’entraîneur sur les compositions d'équipes à venir. L’entraîneur devra fournir à ces joueurs le calendrier ainsi que le lieu des compétitions en début de phase. Le joueur amené à être remplaçant peut alors : aller encourager son équipe, renforcer une équipe inférieure. Lors des compétitions ou des championnats, chaque équipe est responsable de l’installation et du rangement de son aire de jeu (tables, séparations…) ainsi que du bon accueil de l’équipe adverse. Les joueurs devront être ponctuels (arrivée minimum ½ heure avant le début de la rencontre) et respecter l’horaire de départ pour les matchs à l’extérieur. Lors des compétitions ou des championnats dans la salle de TLT, chaque équipe devra laisser les installations (salle, vestiaires, locaux privatifs …) rangées et propres : mise à la poubelle des bouteilles, papiers, friandises ou autre, rangement des verres propres, balayage et passage de la serpillière ou lingettes si l’état des installations l’impose. Les capitaines seront responsables des locaux lors des rencontres par équipe. Ils devront veiller au respect du présent règlement. Lors de la pratique du tennis de table en compétition, une tenue vestimentaire correcte est exigée : maillot, short et chaussures de sport adaptées au sol de la salle. Le port du maillot du club est obligatoire lors des compétitions. Les joueurs amènent leurs raquettes.

      Article 6.1 - Comportement en compétition

      Dans toute compétition au sein du club ou à l’extérieur, l’adhérent véhicule l’image du club. Il est tenu de respecter l’éthique sportive, le règlement fédéral, le matériel mis à sa disposition. Il ne doit en aucune circonstance tenir des propos à caractère xénophobe, sexiste, religieux…. Tout incident signalé sera étudié voir sanctionné par le bureau.

      Article 6.2 - Transport lors des compétitions

      Les déplacements aux compétitions individuels ou par équipe ne sont pas pris en charge par le club, néanmoins seront étudiées par le bureau directeur exécutif, les possibilités de prise en charge et de remboursement pour certaines compétitions si la trésorerie de l’association le permet. Les frais kilométriques sont remboursés selon un montant voté lors de l'Assemblée Générale chaque année et sont calculées avec le logiciel «Mappy». Le transport des enfants est à la charge des parents et sous leur entière responsabilité. Dans le cas où le transport s’effectue avec le véhicule de l’association, celle-ci prendra en charge le transport.

      Article 7 - Respect du Matériel

      Chaque adhérent est tenu de respecter le matériel mis à sa disposition (tables, raquettes, séparations, filets, balles…). Il restitue en fin de séance le matériel dans l’état dans lequel il l’avait obtenu. Les balles utilisées durant les séances d’entraînement restent au club et ne repartent pas dans le sac des joueurs, ni dans leurs poches.

      Article 8 - Obligations et responsabilités

      Une tenue vestimentaire correcte (short ou pantalon de survêtement, maillot et chaussures de sport) est obligatoire dans les aires de jeu. Les joueurs seront porteurs de la tenue du club lors de chaque compétition. Les joueurs sont tenus de respecter les horaires (respect de l'entraîneur et des adversaires). Au début et à la fin de l'entraînement les joueurs aident à la mise en place et au rangement du matériel sous la surveillance de l'entraîneur ou du responsable de séance. Le responsable nommé (dirigeant, entraîneur, capitaine d'équipe) doit veiller à l'extinction des lumières (salle, vestiaires, sanitaires…). Il doit également vérifier que toutes les issues soient fermées. Les capitaines d'équipes seront responsables des installations lors des rencontres par équipes. En outre, ils devront veiller au respect du présent règlement. Les licences signées doivent être présentées avant le début de chaque compétition. En cas de perte de la licence, le joueur devra le signaler au responsable du club et le coût de son renouvellement sera à la charge du joueur. Au cours des compétitions officielles les joueurs devront respecter les règles de la fédération, les garants en étant les capitaines, juges arbitres, arbitres.

      Article 9 - Interdictions

      1. Il est rigoureusement interdit :
          - De fumer dans la salle,
          - De s'asseoir sur les tables,
          - De manger dans l'aire de jeu,
          - De se battre,
          - De s'insulter,
          - D’utiliser des produits dopants : des conseils afin d'éviter toute dérive seront donnés par l'encadrement à tous les membres en particulier aux plus jeunes et à leurs représentants légaux.

      Article 10 – Utilisation et Accès à la salle

      La pratique du tennis de table se déroule dans la salle mise à la disposition du club par le Services des Sports Il est demandé aux membres de ne pas laisser allumer inutilement les lumières et le chauffage. L’accès à la salle est autorisé aux adhérents et aux invités, aux heures d’ouverture prévues au planning et avec la présence d’un responsable majeur désigné. Le respect du matériel et des joueurs est de rigueur. Les adhérents s’engagent à respecter les consignes de sécurité des locaux affichées dans la salle. Pendant les vacances scolaires, le club pourra être ouvert après concertation préalable des personnes désirant venir jouer, en fonction du nombre de joueurs présents et de la disponibilité des responsables et de la salle. La clé permettant son accès est sous la responsabilité d'un membre du bureau, d'un entraîneur, du capitaine d'une équipe ou du responsable de séance. Les accès permettant une intervention des services d'urgences doivent être facilités.

      Article 11 – Déclinaison de responsabilité

      En aucun cas le club de tennis de table de TLT06 et ses représentants ne pourront être tenus responsable des vols des effets personnels lors des entraînements et compétitions dans la salle ou dans les vestiaires. Le club décline toute responsabilité pour les enfants laissés seuls à la porte de la salle en l'absence de l'entraîneur ou du responsable de la séance (seuls les parents ou représentants légaux restent responsables). Le club décline toute responsabilité en cas d’incident ou d’accident d’un joueur non en règle avec le club, en cas d’accident consécutif au non respect des consignes ou du règlement. Exceptionnellement, chaque membre actif du club peut inviter des personnes dans la mesure de la disponibilité de la salle. Cette forme d'invitation ne doit en aucun cas devenir un usage, au-delà de deux invitations une adhésion sera imposée.

      Article 12 - Règles de sécurité

      Seule la pratique du tennis de table est autorisée pendant les heures d’ouverture précisées à l’Assemblée Générale. Cependant les entraîneurs peuvent organiser d’autres activités encadrées.

      Article 13 - Discipline

      Le bureau peut se réunir à la demande du président ou de 2 de ses membres pour statuer et décider à tout manquement aux règles de base du présent règlement. Des sanctions seront prises par vote à la majorité. L’association se réserve le droit d’interdire l’accès aux aires de sport à toute personne dont le comportement, l’état ou la tenue vestimentaire serait jugé provocant et non conforme à l’éthique sportive.

      Article 14 - Entretien de la salle et du matériel de l’association

      L’entretien du matériel est à la charge de l’association. Chaque membre de l’association est tenu de veiller à la propreté du gymnase, de participer à la sortie et au rangement du matériel en début et fin de séance.

      Article 15 - Dons, sponsors et Mécénat

      Les dons sont possibles. L’Association délivre dans ce cas un justificatif pour la déclaration fiscale. Tout licencié amenant un sponsor ou mécène aura un avoir venant en déduction du prix de sa cotisation d’un montant correspondant à 10% de la somme récoltée. Prendre contact avec les membres du bureau pour toutes les modalités.

      Article 16 - Engagements

      1. Tous les adhérents s’engagent à respecter :
          • Le présent règlement.
          • Les règles du tennis de table et l’esprit sportif ;
          • La liberté d’opinion des autres membres en s’interdisant toute discrimination (nationalité, race, sexe, religion, politique, sociale…)
          • La législation relative à la lutte contre la consommation, la vente et la promotion des produits dopants et illégaux.

      Article 17 - Sanctions

      Après deux avertissements écrits pour le non-respect de ce règlement intérieur, l'adhérent sera exclu du club temporairement ou définitivement, étant entendu que les cotisations versées restent acquises au club. Une exclusion définitive ne peut être prononcée par le bureau qu'après avoir entendu l'adhérent ou après réception de la part de l'intéressé de ses explications écrites.

      Article 18 - Assemblée générale

      Tous les membres sont convoqués, au moins deux semaines avant, pour l’assemblée générale annuelle, la secrétaire, sous la responsabilité du bureau directeur exécutif, convoque les membres de l’association par lettre individuelle. L’ordre du jour est réglé par le bureau directeur exécutif et indiqué sur les convocations. Pour toutes les délibérations autres que les élections au bureau exécutif, le vote par procuration et le vote par correspondance sont autorisés, toutes précautions étant prises afin d’assurer le secret du vote. Tout candidat au conseil d'administration doit postuler par écrit, auprès du président, 3 jours au moins avant la dat e de l’assemblée g énér ale. L’Assemblée générale peut valablement délibérer qu'en présence d'au moins 1/10 des membres présents ou représentés. Les élections se font à la majorité simple, à main levée, ou à bulletin secret sur demande d’au moins 10 votants ou représentés.

      Article 19 - Modifications

      Le bureau se réserve le droit de modifier certains articles du règlement intérieur et se doit d’en informer les membres de l’association.






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